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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 373W30 - Dates : 1984-1987

Analyse : ZAC Convention : permis de construire (commerces, hôtels)
Rue de la Convention

ZAC DE L'ORME SEUL (Synagogue)

Versement : 373W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PLAN; PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/01/2010

Communicable en : 1987

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, - [Lieux] Convention (rue de la),


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