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Cote : 373W23 - Dates : 1983-1997
Analyse :
ZAC DE L'ORME SEUL
Création et modification de voie quartier ZAC (rue de la Prévôté) Etude thermique + notice de présentation du 7 rue de l'Union Amélioration de 94 logements (plans et correspondance) SODEDAT 93 : compte-rendu annuel à la collectivité locale Bilan prévisionnel 1993 à décembre 1996 |
Versement : 373W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine Type de document : ETUDE; COMPTE-RENDU DE REUNION Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2010 Communicable en : 1997 Termes d'indexation : - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, HABITATION A LOYER MODERE, LOGEMENT SOCIAL, |