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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 373W20 - Dates : 1985-1993

Analyse : ZAC DE L'ORME SEUL

Dossier de création réalisation par SODEDAT 93
Dossier de modification de PAZ (Août 1993) par SODEDAT 93

Versement : 373W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PLAN; CORRESPONDANCE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/01/2010

Communicable en : 1993

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, LOGEMENT SOCIAL, HABITATION A LOYER MODERE,


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