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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 373W19 - Dates : 1983-1995

Analyse : ZAC DE L'ORME SEUL

Dossier DUP (plans, correspondance)
Enquête publique, modification du PAZ de la ZAC (1994)
Plans et notes pour le transfert de gestion de la partie supérieure du boulevard Pasteur appartenant à l'Etat au profit de la ville

Versement : 373W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : ENQUETE PUBLIQUE; PLAN; CORRESPONDANCE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/01/2010

Communicable en : 1995

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, LOGEMENT SOCIAL, HABITATION A LOYER MODERE, - [Lieux] Pasteur (boulevard),


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