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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 373W18 - Dates : 1983-1993

Analyse : ZAC DE L'ORME SEUL

Programme de ZAC Orme Seul et acquisition foncière, plans, contrats d'études parcelles par Ricardo PORRO (projet)
Banlieue 89, convention mandat 1986, document d'arpentage, notes

Versement : 373W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PLAN; PLAN D'URBANISME

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/01/2010

Communicable en : 1993

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, LOGEMENT SOCIAL, HABITATION A LOYER MODERE,


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