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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 373W15 - Dates : 1985-1993

Analyse : ZAC DE L'ORME SEUL

Enquête publique pour la modification du PAZ de l'Orme Seul (1994)
Correspondance
Concours sur esquisse (dossier de consultation des concepteurs tranche 5)
Illustrations plan du quartier de l'Orme Seul

Versement : 373W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : ENQUETE PUBLIQUE; CORRESPONDANCE; PLAN; PHOTOGRAPHIE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/01/2010

Communicable en : 1993

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, LOGEMENT SOCIAL, HABITATION A LOYER MODERE,


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