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Cote : 373W13 - Dates : 1985-1988
Analyse :
ZAC DE L'ORME SEUL
Plans et programme de construction, esquisses de bilan, propositions des architectes, documents relatifs à la cession du foncier à la SODEDAT 1993 (correspondance, délibération du conseil municipal, avis du Domaine concernant l'expropriation, ordonnance d'expropriation 1986-1987) Avant-projet sommaire (VRD) (1987) Plans du centre administratif (état existant, rez-de-chaussée,1er et 2èmes étages) Moulin Neuf (APS, VRD) : février 1987 (plans) Carrefour rue de l'Orme Seul / Avenue du Général Leclerc (CD 30) : demande de prise en charge des travaux par le Département : plans, devis (février 1988) Carrefour rue de l'Orme Seul / Boulevard Pasteur : demande de prise en charge des travaux par l'Etat (février 1988) |
Versement : 373W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine Type de document : PLAN; DELIBERATION; AVANT-PROJET SOMMAIRE; CORRESPONDANCE Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2010 Communicable en : 1988 Termes d'indexation : - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, HOTEL DE VILLE, LOGEMENT SOCIAL, HABITATION A LOYER MODERE, - [Lieux] Général Leclerc (avenue du), Pasteur (boulevard), Lieu-dit "Le Moulin Neuf", |