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Cote : 364W1 - Dates : 2005-2008

Analyse : Comités de voisinage : " débat sur la ville que nous voulons " (Synthèse 2006)
Texte sur la cérémonie de commémoration du 11/11/1918 (novembre 2008)
Office public de l'habitat de Seine-Saint-Denis : opération de construction neuve HQE "Villon -Renoir", quartier des Clos à La Courneuve, programme fonctionnel (septembre 2007), construction neuve de 24 logements locatifs sociaux sur l'îlot Villon à La Courneuve (notice architecturale et technique), consultation de maîtrise d'oeuvre (notice architecturale et technique) (8 Février 2008), carnet de plans, dossier de présentation, notice architecturale, technique et financière
Relogement Balzac : récapitulatif des demandes d'audiences 2004 des locataires de la rue Honoré de Balzac, enquête préalable au relogement des habitants de l'immeuble Balzac (Cité des 4000 - La Courneuve) (Juillet 2006)
Avenant au protocole du 15 novembre 2005 de règlement du passif de l'office HLM de La Courneuve (2006)
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS): correspondance (2006), avenant au protocole du 15 Novembre 2005 de règlement du passif de l'Office HLM de La Courneuve (2006), rapport sur l'opération de modernisation des ascenseurs et de travaux de sécurisation des façades sur le patrimoine situé en périmètre ZUS patrimoine nord, à La Courneuve par l'OPAC Plaine Commune, protocole CGLLS, remise grâcieuse de dette TFPB, délibération n°26 du 22 Septembre 2005 concernant l'adoption des termes du protocole de règlement du passif de l'OPHLM de La Courneuve à intervenir entre l'OPHLM de La Courneuve, la CGLLS, l'Etat et la ville, plan stratégique du patrimoine de l'OPHLM de La Courneuve (fiche action) (27/10/2003), protocole de règlement du passif de l'Office HLM de La Courneuve (2005), correspondance relative au recours grâcieux en vue de la remise de la dette fiscale accumulée par les OPHLM de La Courneuve et Pierrefitte (2005), correpondance relative à l'acquisition du Centre culturel Jean Houdremont auprès de l'OPHLM de La Courneuve, correspondance relative à la dévolution de l'OPHLM (2005)
Rapport d'activité 2005 de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
Note d'information au Bureau municipal du lundi 7 Février 2005 relative au devenir de l'office HLM , note d'étape à l'attention de Monsieur François NIVET, Président de l'Office public de La Courneuve (Janvier 2005)
Projet de dévolution de l'OPHLM de La Courneuve (Tome 1 Etat des lieux "Ressources Humaines") (Document de travail 06/01/2005)

Versement : 364W - Producteur : CABINET DU MAIRE - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 25/06/2009

Communicable en : 2008

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] LOGEMENT SOCIAL, COMMEMORATION, - [ThesaurusHisto] PREMIERE GUERRE MONDIALE, - [Lieux] Honoré de Balzac (rue),


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