Chemin de navigation
RECHERCHES PAR COTES
-
Modes de recherche :
Simple
- Expert
- Global Texte
Copier le lien ci-dessous
|
|
Cote : 363W62 - Dates : 1995-2000
Analyse :
SODEDAT : rapport du représentant légal de la collectivité au représentant de l'Etat (08/02/1996) concernant la réalisation de la voie Balzac prolongée (2ème tranche)
Marché de travaux n°96051: réaménagement de la promenée Lecoeur et de la 1ère tranche de l'escalier Pasteur : lot 2 (éclairage public), décembre 1996 (acte d'engagement, CCAP, CCTP, CDQE (cadre du devis quantitatif estimatif) Marché de travaux n°96050 : réaménagement de la promenée Lecoeur et de la 1ère tranche de l'escalier Pasteur, lot 1 : VRD, mobilier urbain, plantation (décembre 1996) : acte d'engagement, CCAP,CCTP, CDQE Marché public n°00-040 relatif à l'opération Banlieue 89 concernant la réalisation de l'escalier Pasteur (dossier de consultation des entreprises (DCE), CCAP, CCTP) (2000) Marché de travaux n°00-041: opération Banlieue 89 concernant la réalisation de l'escalier Pasteur , lot n°2 (éclairage public) : acte d'engagement, CCAP, DCE (2000) ZAC de l'Orme Seul : marché de travaux concernant le prolongement de la rue Honoré de Balzac, travaux de voirie : acte d'engagement, CCAP, CCTP, devis, bordereau des prix, plans, attestation d'assurance, certificat délivré aux entreprises de travaux publics et de bâtiment (1995) Marché de travaux n°95-021 : prolongement de la rue Honoré de Balzac, travaux d'éclairage public, acte d'engagement, CCTP, bordereau des prix, devis, plan, attestation d'assurance |
|
Versement : 363W - Producteur : FINANCES - Voir le fonds d'origine Type de document : RAPPORT; MARCHE PUBLIC; PLAN Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 24/06/2009 Communicable en : 2000 Termes d'indexation : - [Thesaurus] OPERATION D'URBANISME, AMENAGEMENT FONCIER, - [Lieux] Honoré de Balzac (rue), Pasteur (boulevard), |
Menu : rechercher
LES FONDS PATRIMONIAUX
Tous droits réservés Archives Municipales de La Courneuve
