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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 362W7 - Dates : 1972-1980

Analyse : Ramassage des ordures ménagères (avenant du 01/01/1980 au 31/01/1980 : délibération du Conseil municipal du 10/01/1980 relative au collectage et à l'évacuation des ordures ménagères, avenant de prorogation du marché USP
Collecte et évacuation des ordures ménagères : AOO du 25/09/1974, correspondance, procès-verbal, bulletin municipal officiel de la ville de Paris (1er,2 et 3 septembre 1974)
AOO pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères (25/09/1974) : correspondance, procès-verbal, arrêtés, offres
AOR du 21/09/1972 relatif à l'acquisition de poubelles hermétiques

Versement : 362W - Producteur : SERVICE JURIDIQUE - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE; DELIBERATION; MARCHE PUBLIC

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 16/06/2009

Communicable en : 1980

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ORDURES MENAGERES,


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