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Cote : 358W87 - Dates : 1975-1991

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 8/10 Rue Barthélémy Mazaud
PC 5/7, Rue Barthélémy Mazaud
PC 3, Rue Barthélémy Mazaud + PC Modificatif
PC Lotissement industriel départemental
Certificats d'urbanisme :
7,Rue Pascal
Rue Maurice Berteaux
Impasse du Colombier Blanc
Chemin des Quatre Arpents / Chemin de la Prévôté
22,Rue Maurice Berteaux
Sente de l'Esseau
37 à 41, Rue Politzer
Rue de la Prévôté
28, Rue Maurice Berteaux

Versement : 358W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX; CERTIFICAT D'URBANISME

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 23/02/2009

Communicable en : 2022

Termes d'indexation :  - [Lieux] Barthélémy Mazaud (rue), Prévôté (rue de la), Pascal (rue), Maurice Berteaux (rue), Colombier blanc (rue du), Esseau (sente de l'), Georges Politzer (rue),


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