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Cote : 358W140 - Dates : 1990-1997

Analyse : Stade Géo André

Aménagement du stade (enquête publique/journaux/annonces légales/arrêté préfectoral n°97-0340 du 28/01/1997 pour l'aménagement du stade Géo André (ouverture enquête préalable à la DUP + parcellaire) + certificat d'affichage + ordonnance de renonciation à succession.
Demande de la ville à la Préfecture d'enquête conjointe DUP et parcellaire 15/01/1997
Dossier d'enquête parcellaire et dossier d'enquête préalable à la DUP
Délibération du conseil municipal du 21/11/1996 (question n°8)
Marché de définition / notice explicative, descriptive et estimative, présentation du projet (2 hypothèses) + plans de masse, concours pour l'aménagement du parc public et des sports Géo André

Versement : 358W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : DELIBERATION; PLAN

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 23/02/2009

Communicable en : 1997

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] INSTALLATION SPORTIVE, SPORT, URBANISME,


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