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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 354W13 - Dates : 1999-2004

Analyse : Programme local de l'habitat (PLH) (mai 1999) : vivre et habiter à La Courneuve : un enjeu pour aujourd'hui et demain, concertation et animation du Programme Local de l'Habitat, rapport de synthèse ORGECO, septembre 1998
Association des maires de France : correspondance (2002-2003)
Commission consultative des polices municipales : compte-rendu (04/03/2002)
Association des maires de la Seine-Saint-Denis : compte-rendu (2001)
Préparation des assises de l'AMIF (2001)
Congrès de l'Association des Maires de France (20-21-22/11/2001)
Passage à l'an 2000 : guide pour les maires de France (20/05/1999, Association des maires de France)
Rapport annuel de l'AMF (2000-2001)
Ordre du jour du Bureau municipal du 25/10/2000 (OPAH) : Etude pré-opérationnelle d'OPAH, diagnostic phase 2 : étude de faisabilité et orientations (mars 2000) ; programmation de l'OPAH : définitions d'actions complémentaires (comité de pilotage du 14/09/2000), questions au bureau municipal relatives à l'OPAH
Correspondance (2004)
SIDEC (Société d'ingénierie et de développement économique) : correspondance 2006
SODEDAT 93
SYCTOM 93 : rapport d'activités 2000

Versement : 354W - Producteur : CABINET DU MAIRE - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE; RAPPORT; COMPTE-RENDU DE REUNION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 02/02/2009

Communicable en : 2035

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] LOGEMENT, ORDURES MENAGERES, ELU, MAIRE,


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