Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 346W2 - Dates : 1976-1986

Analyse : Prolongement du métro vers les Quatre Routes : comptes-rendus de réunions (1982), courriers de la RATP (1980-1982), du conseil régional d'Ile de France, conférence (1981)
Exécution du programme triennal des transports en commun : rapport présenté par Monsieur Paul-Louis TENAILLON au nom de la Commission de la circulation des Transports (Juin 1978)
Programme triennal des opérations d'extension des réseaux ferrés de transport en commun (Mai 1978), note au bureau municipal, calendrier des travaux du métro
Rapport sur l'incidence du métro dans le quartier des Quatre-Routes, rapport sur la situation créée par les travaux actuels du collecteur d'eau d'orage (antenne sud) et les futurs travaux du métro dans le quartier des Quatre Routes, plan, profil en long et coupes
Plan intérimaire des transports en région Ile de France (1982-1983) ; mémoire pour le Conseil régional et le comité économique et social (Novembre 1981)
Conférence de presse de Monsieur Claude QUIN, Président du Conseil d'administration de la RATP (20/10/1981)
"Pour une politique nouvelle des transports collectifs en Ile de France" : orientation et objectifs d'action à moyen et long terme à la RATP (12/10/1981)
Articles de presse du Journal d'Aubervilliers, de La Croix, du Monde (1978)
Notes manuscrites de l'entretien de Monsieur MARSON avec MM. BARREAU et BARBIER
Transports : métro : interventions de Monsieur Marson relatives à la ligne n°7 : les propositions du groupe communiste au Conseil régional d'Ile de France pour les transports et la circulation en Région parisienne (1979?)
Déclaration du bureau du Conseil régional d'Ile de France concernant la réforme de l'organisation des transports parisiens (05/04/1979)
Intervention de Monsieur James MARSON du 13/12/1978 au Conseil régional d'Ile de France concernant le prolongement de la ligne 7 du métro à La Courneuve
Séance du 14 Novembre 1978 : discussion du projet de loi sur les transports publics d'intérêt local : intervention sur la ligne n°7 de Monsieur Michel GIRAUD (Sénateur Maire du Perreux-sur-Marne, Président du Conseil régional d'Ile de France et réponse de Monsieur le Ministre des Transports)
Déroulement du projet : plan d'entreprise
Extraits des procès-verbaux de bureaux municipaux et procès-verbaux de réunions (1974-1979)
Correspondance (1976-1980)
Inauguration du métro : articles de presse (Le Parisien Libéré, Le Matin, Le Figaro, L'Humanité, France Soir, l'AFP, La Croix, Le Monde, Les Echos (1979)
Modification du réseau (mars 1976) : correspondance RATP, section syndicale CGT du dépôt de Flandre RATP, commission d'aménagement de la ville de La Courneuve du 05/04/1976
Restructuration du réseau d'autobus de banlieue (secteur de la Seine-Saint-Denis) : principales carences du réseau actuel, premières propositions de restructuration, prise en compte des demandes des municipalités, carte des couloirs réservés, carte des modifications du réseau (mars 1976)
Etude géographique Ville de La Courneuve (étude ORGECO, octobre 1972)
Ilôt sensible : bilan (1982-1986) dans le cadre de la dévolution du patrimoine de la ville de Paris à l'Office Public d'HLM de La Courneuve
Déclaration des parlementaires communistes de Seine-Saint-Denis à l'attention de Monsieur le Préfet de la Seine-Saint-Denis relative à leur opposition au mode de scrutin majoritaire uninominal à deux tours du 4 Juin 1986
La Courneuve : notice " patrimoine et plan d'occupation des sols" (Juin 1984) (patrimoine archéologique, patrimoine rural, patrimoine industriel : essai d'une reconnaissance et d'un inventaire territorial (texte d'une communication du Musée lors d'une journée de sensibilisation au patrimoine industriel organisée par le Rectorat auprès des personnels enseignants)
Commission municipale des affaires économiques relative aux friches industrielles, analyse de la situation de l'emploi et du tissu économique local (Juin 1983)
Note au Bureau municipal relative aux conséquences de l'implantation d'un centre commercial avec galeries marchandes sur la ville sur les terrains Moyse, dossier Degremont / Permo (Groupe Société Lyonnaise des Eaux) 2 juillet 1984
Statistiques économiques des entreprises industrielles implantées sur le territoire de La Courneuve (décembre 1978)
Note sur les demandes et offres de terrains et locaux vacants sur La Courneuve entre octobre 1982 et mai 1983
Note relative à l'exonération de taxe professionnelle institué par la loi de finances de 1982
Réunion des comités d'entreprises du 18/01/1984 concernant les aspects économiques des nouveaux droits d'intervention des comités d'entreprises
Structure industrielle de la Seine-Saint-Denis en 1979 : résultats de l'enquête annuelle d'entreprise
Etudes programmées par le service économique
Liste des principales entreprises qui ont disparu ou qui ont licencié au moins 100 salariés depuis 10 ans
Liste des entreprises ayant vu leur nombre d'emplois augmenter entre le 01/01/1975 et le 01/01/1976
Courriers (1984)
Bases de la fiscalité locale dans le département de la Seine-Saint-Denis (1981-1982)
Evolution de la fiscalité locale directe en Seine-Saint-Denis (1977-1978)
Evolution de la fiscalité locale des villes de Seine-Saint-Denis (1976-1977)
Fiscalité locale directe des villes du département de la Seine-Saint-Denis (1976-1977)
Documentation pour la taxe professionnelle
Note réalisée à partir du listing des impôts (Ressources 1978) (Septembre 1980)
Bilan de la campagne 1996 pour le LEP Paul Doumer , CES Georges Politzer, lycée Jacques Brel, Lycée d'enseignement professionnel, déclaration du Maire Monsieur James MARSON du 30/11/1983, note portant sur la taxe d'apprentissage du 6 janvier 1987
Données de gestion budgétaires et administratives (Février 1978)
Problèmes scolaires dans le département de la Seine-Saint-Denis (1984)
Affaires sociales : fixation des charges locatives du Foyer Ambroise Croizat (séance du Conseil municipal du 15 décembre 1983), proposition de relèvement de l'aide sociale et de l'aide aux chômeurs, modification des formes d'attribution de l'aide locale aux personnes âgées (note de synthèse, compte-rendu de la réunion de la commission des affaires sociales et de la santé du lundi 7 novembre 1983), assistantes sociales de coordination (historique des services sociaux de la Seine-Saint-Denis), relèvement des taux de participation aux repas servis dans les foyers (délibération du conseil municipal du 17 Mai 1982), proposition de relèvement pour 1983 du barême de participation des rationnaires dans les foyers-restaurants Ambroise Croizat et Marcel Cachin, renseignements demandés par Monsieur Marson au Bureau d'aide sociale, rapport sur le centre de santé de La Courneuve (1979), dispensaire d'hygiène sociale (correspondance) (1981)
Situation scolaire dans les 4000 logements (1982)
Note sur la fermeture de l'école Poincaré (05/02/1980), plan des écoles primaires et des écoles maternelles de la ville de La Courneuve en 1979-1980
Information aux membres du Bureau municipal : résultats et structure du Lycée d'enseignement professionnel "Denis Papin" + structure du LEP Paul Doumer
Incendie du Lycée d'enseignement professionnel Denis Papin (1984)

Versement : 346W - Producteur : SECRETARIAT DES ELUS - Voir le fonds d'origine

Type de document : PRESSE; PROCES-VERBAL DE REUNION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 02/06/2008

Communicable en : 2017

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] TRANSPORT EN COMMUN, TRANSPORT URBAIN, ECOLE, CONSTRUCTION SCOLAIRE, INDUSTRIE, BATIMENT INDUSTRIEL, IMPOTS LOCAUX, FOYER, AIDE SOCIALE, - [Edifices] DENIS PAPIN, PAUL DOUMER (LYCEE PROFESSIONNEL), - [Lieux] Michelet (avenue), Jean Jaurès (avenue), Lieu-dit "Les Quatre Routes", 4000 Logements, - [Personnes] MARSON (James),


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser