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Cote : 345W8 - Dates : 1995-1997

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 8, Rue Edmond Rostand 1996
DT 8, Rue Edmond Rostand 1997
DT 15bis, Rue Edmond Rostand 1997
CU 25bis, Rue Edmond Rostand 1995
CU 2-18 Rue Emile Zola SCP Nicolas et Casenave 1997
PC 90, Rue Emile Zola 1996
CU 4, Rue des Francs-Tireurs 1996
CU 4, Rue des Francs-Tireurs 1997
PD 23, Rue des Francs-Tireurs 1997
CU 24, Rue des Francs-Tiruers 1996
PC 24, Rue Franklin 1996
PC 24, Rue Franklin 1996

Versement : 345W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX; CERTIFICAT D'URBANISME

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/05/2008

Communicable en : 1997

Termes d'indexation :  - [Lieux] Edmond Rostand (rue), Edouard Renard (rue), Emile Zola (rue), Francs-Tireurs (rue des), Franklin (rue),


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