Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 345W5 - Dates : 1996

Analyse : Autorisations d'urbanisme

Chemin latéral de grande ceinture nord 1996
Chemin latéral de grande ceinture nord 1996
PC 7, Rue Colbert 1996
PC 7, Rue Colbert 1996
7, Rue Colbert correspondance (travaux illicites)
PC 7, Rue Colbert 1996
PD 12, Rue Colbert 1996
DT 12, Rue Colbert 1996
PC 25/27 Rue de la Convention 1996 EDF
DT Rue de la Convention 1996

Versement : 345W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX; ARRETE DU MAIRE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/05/2008

Communicable en : 1996

Termes d'indexation :  - [Lieux] Colbert (rue), Convention (rue de la),


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser