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Cote : 345W20 - Dates : 1996-1997

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DT 24, Avenue Paul Vaillant Couturier 1996
CU 24/28 Avenue Paul Vaillant Couturier 1996
CU 24/28, Avenue Paul Vaillant Couturier 1997
DT 132, Avenue Paul Vaillant Couturier 1997
PC 32, Avenue Paul Vaillant Couturier 1996
PC 32, Avenue Paul Vaillant Couturier 1997
PC 34/36, Avenue Paul Vaillant Couturier 1997
PC 34/36, Avenue Paul Vaillant Couturier 1997
DT 36/38, Avenue Paul Vaillant Couturier 1997
DT 48, Avenue Paul Vaillant Couturier 1997
PC 64, Avenue Paul Vaillant Couturier 1997

Versement : 345W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX; CERTIFICAT D'URBANISME

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/05/2008

Communicable en : 1997

Termes d'indexation :  - [Lieux] Paul Vaillant-Couturier (avenue),


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