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Cote : 345W13 - Dates : 1991-1997

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 41, Avenue Jean Jaurès 1997
CU 110, Avenue Jean Jaurès 1997
DT 123, Avenue Jean Jaurès 1996
PD Avenue Jean Mermoz 1996
LT Avenue Jean Mermoz 1997 SIDEC
DT 12, Avenue Jean Mermoz 1997
PD 27, Avenue Jean Mermoz 1997
PC 27, Avenue Jean Mermoz 1997
PC 8, Rue Jean Jacques Rousseau 1991

Versement : 345W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; CERTIFICAT D'URBANISME; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/05/2008

Communicable en : 1997

Termes d'indexation :  - [Lieux] Jean Jaurès (avenue), Anatole France (rue), Danton (rue), Jean Mermoz (avenue), Waldeck Rochet (avenue), Jean-Jacques Rousseau (rue),


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