Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 345W12 - Dates : 1996-1997

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DT 97, Avenue Henri Barbusse 1996
CU 99, Avenue Henri Barbusse 1996
CU 12, Villa des Iris 1996
CU 32-34, Villa des Iris 1997
PD 13-15, Avenue Jean Jaurès 1996
PD 13-15, Avenue Jean Jaurès 1996
PC 13-15, Avenue Jean Jaurès 1996
PD 41, Avenue Jean Jaurès 1996
PC 41, Avenue Jean Jaurès 1996
PC 41, Avenue Jean Jaurès 1996

Versement : 345W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX; CERTIFICAT D'URBANISME

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/05/2008

Communicable en : 1997

Termes d'indexation :  - [Lieux] Henri Barbusse (avenue), Iris (villa des), Jean Jaurès (avenue),


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser