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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 339W27 - Dates : 1997-2005

Analyse : Les jeunes délinquants réitérants : suivi des trajectoires judiciaires d'une population
CNR : budget primitif 2004, compte administratif 2003, procès-verbal de la réunion du comité technique paritaire du 16/12/2003, recrutement nouveau directeur, bilan social 2003
Ecole élémentaire St Exupéry : budget 2000, contrat éducatif local, intervention de Monsieur Gilles POUX, note sur l'école, éléments de budget global du service éducation (dépenses fonctionnment/investissement)
Ecole Paul Eluard : Conseil d'école du 30/10/1999, recensement des actions menées par la municipalité en direction des enfants de la ville (document provisioire du 05/10/1999), compte-rendu du BM du 08/09/1999
Fiches techniques sur la législation et la réglementation en matière de sûreté et de sécurité (janvier 2005), articles de presse, notes, textes législatifs sur la police municipale (2001-2005)
CNR : conseil d'administration 2001, annuaire 2000 des musiciens amateurs en Seine-Saint-Denis, budget 2000 et notes manuscrites, compte administratif 2000, budget primitif 2001, comptes-rendus de réunion (2001), projet de partenariat entre le CNR et l'Education nationale année scolaire 1997-1998
Centre dramatique : budget prévisionnel 1998, comptes annuels 1997, règlement pédagogique du CNR Février 1997
2ème commission : rapport au Conseil général concernant la réunion du 04/12/1998, Etats généraux de la santé (1998-1999), mise en oeuvre par le conseil général de la Seine-Saint-Denis, présentation de la démarche de l'Etat, schéma régional d'organisation sanitaire de l'Ile de France (1999-2004)

Versement : 339W - Producteur : SECRETARIAT DES ELUS - Voir le fonds d'origine

Type de document : BUDGET; PRESSE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/03/2008

Communicable en : 2036

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ECOLE, ACTION SANITAIRE, FINANCES LOCALES, CONSERVATOIRE, MUSIQUE, SANTE,


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