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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 339W26 - Dates : 1998-2005

Analyse : Conseil communautaire du 19/04/2005 : convocations, ordre du jour, rapports
Affiche "L'arbre énergie" : don de Monsieur Patrick BRAOUZEC
Projet EUROPAN : requalification urbaine du quartier de la mairie (19/06/2006)
CNR : notes manuscrites, historique de l'association "Cités-musiques", statuts
SCOT (Schéma de cohérence territoriale) de Plaine Commune : objectifs de développement, orientations d'aménagement
"Droiture et tendresse : d'un passé riche vers un avenir créatif" : projet de ville de La Courneuve version 12/09/2005
Contrat d'objectifs Ville de La Courneuve 2005/2010 : secteur nord, secteur centre ville-gare
Coût direct du service des affaires culturelles (2003)
Règlement intérieur du CNR
Convention relative au fonctionnement des classes à horaires aménagés "Musique du Monde" au Collège Jean Vilar
Note de synthèse relative aux fonctionnements et enjeux propres aux classes CHAM
d'Aubervilliers et de La Courneuve
Livret sur l'Eglise Notre Dame des Vertus d'Aubervilliers
CNR : mission chant choral : budget (documents de travail en cours 2003), compte-rendu de la réunion interdépartementale du 04/07/2001 concernant le pré-programme du nouveau CNR
Aubervilliers-La Courneuve
Association Cités-musique : concerts et manifestations (2002)
Ecole de la 2ème chance : articles de presse (2002)
Budget participatif 2002
Alstom : articles de presse (2003)
Schéma départemental de prise en charge des personnes adultes handicapées (1998?)
Procès-verbal de la réunion de la 3ème commission de travail du Conseil général du 18/01/1999
Note sur les hôpitaux de Saint-Denis (1998)
Audition des partenaires du secteur habitat du 25/05/1999 (Conseil général)
Mission prévention des toxicomanies : bilan d'activité 1998, articles de presse
Schéma départemental conjoint de protection de l'enfance (phase 1: analyse du dispositif départemental) : rapport de diagnostic décembre 1998
La prévention spécialisée en Seine-Saint-Denis : communiqué de presse du Conseil général (15/10/1998)
Note pour la rencontre avec le vice-président sur : "l'aide sociale à l'enfance et la psychiatrie" (1998)
Réunion du 25/05/1999 : préparation du contrat de plan Etat/Région 2000-2006
Compte-rendu de la réunion du groupe de travail des Conseils généraux du 03/12/1998 sur la prestation spécifique dépendance
Orientations en matière de bilans de santé en école maternelle
Compte-rendu de la réunion du 13/04/1999 (2ème commission), procès-verbaux des 1ère et 2èmes commissions du Conseil général (1999)
Enfance et justice : articles de presse 1999

Versement : 339W - Producteur : SECRETARIAT DES ELUS - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/03/2008

Communicable en : 2036

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] OPERATION D'URBANISME, URBANISME, CONSERVATOIRE, ASSOCIATION, INDUSTRIE, COLLEGE, HOPITAL, LOGEMENT, AIDE SOCIALE, JUSTICE, SANTE, ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE,


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