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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 339W23 - Dates : 1989-2007

Analyse : Commission intercantonale d'aide sociale de Saint-Denis (2000-2001) : extraits des délibérations du conseil général
Logement à La Courneuve : correspondance, "Chez soi" (le magazine de l'OPIEVOY, office public interdépartemental d'habitations à loyer modéré, n° de janvier et avril 1999), articles de presse (1999), notes manuscrites, rapport à la commission permanente du conseil général du 11/05/1989 concernant la subvention du département à la mission d'information logement de la Seine-Saint-Denis, programme local de l'habitat : volets projet urbain et foncier (26/10/1998),
Le Parisien du 17/02/1999 : la carte des cités interdites
OPHLM : correspondance, notes d'information au bureau municipal (1999), suggestion des signataires sur la charte OPHLM, "Vivre et habiter à La Courneuve : un enjeu pour aujourd'hui et demain : programme local de l'habitat (Juin 1999), charte communale des attributions de logements sur la parc social de la commune de La Courneuve, conférence communale du logement (tableaux de bords des attributions en 1998)
Articles de presse (Alstom, Archives nationales, sécurité, insertion), correspondance avec la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture, projet culturel de mini-séjour à Londres organisé par les ateliers municipaux d'arts plastiques, CTP du 19/12/2007
Coopération avec la ville d'Ocotal (Nicaragua)
Plaine Commune : La Lettre de la coopération décentralisée "Cités unies" spécial été 2007, "Les collectivités territoriales françaises et l'agence française de développement (n°1, juin 2007), commission développement économique : emploi, recherche, enseignement supérieur du 29/08/2007
Intervention de Mme Claire PESSIN-GARRIC, Vice-présidente du Conseil général de la Seine-Saint-Denis : présentation de l'état des lieux des enseignements artistiques spécialisés en Seine-Saint-Denis (26/01/2007)
Démographie scolaire : étude de programmation scolaire (élémentaire, maternelle), diagnostic des besoins (30/03/2007), étude relative à la programmation d'équipements scolaires (Maternelle, élémentaire), synthèse des projections démographiques et du diagnostic des écoles (rapport d'étape : mars 2007)

Versement : 339W - Producteur : SECRETARIAT DES ELUS - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE; PRESSE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/03/2008

Communicable en : 2038

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CONSEIL GENERAL, AIDE SOCIALE, SUBVENTION, LOGEMENT SOCIAL, ENTREPRISE INDUSTRIELLE, EMPLOI, ART, POPULATION,


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