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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 339W11 - Dates : 1999-2003

Analyse : Annuaire de la ville édition mars 1999, comptes-rendus de réunions au conseil général (1999), avant-projet de document de référence pour une stratégie concertée d'aménagement du territoire : la Seine-Saint-Denis par la volonté des hommes, politique de l'habitat et du logement en Seine-Saint-Denis
Plaine Commune : intercommunalité : correspondance, lettre aux maires et aux conseillers municipaux de France, articles de presse
Subventions aux associations : correspondance (2003)
Conseil général : règlement des commissions locales d'insertion de la Seine-Saint-Denis (2003)
Intercommunalité : articles de presse (1999), l'Elu d'aujourd'hui n°228 (Septembre 1998)
Projet de loi relatif à l'organisation urbaine et à la coopération intercommunale, discours de Jean-Pierre Chevènement et de Claude Bartolone aux 3èmes assises des conseillers généraux de France les 8 et 9 avril 1999
Mission d'assistance pour l'élaboration de la charte intercommunale de développement, 1er rapport d'étape du 21/05/1999
Stratégie de l'Etat en Ile de France (2000-2006)
Troisièmes assises des Conseillers généraux : "Les conseillers généraux et l'institution départementale" (Avril 1999)
Etude d'impact concernant le projet de loi relatif à l'organisation urbaine et à la simplification de la coopération intercommunale (1999)
Intercommunalité : intervention des députés communistes (Février 1999), articles de presse sur l'intercommunalité (1999), contrat de plan Etat/Région (volet habitat)
Bilan des activités et du projet de service (service éducation) (2001-2002)
Budget primitif 2003 et compte administratif 2002 du syndicat intercommunal pour le Conservatoire National de Région d'Aubervilliers - La Courneuve
Réhabilitation des groupes scolaires Joliot-Curie, Langevin-Wallon, Robespierre / Jules Vallès, Romain Rolland, Paul Eluard et Anatole France : note au bureau municipal du 05/09/2002
Programme fonctionnel de rénovation du Collège Poincaré (Août 2003), fiches d'espaces, pré-programme

Versement : 339W - Producteur : SECRETARIAT DES ELUS - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/03/2008

Communicable en : 2034

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] LOGEMENT, ECOLE, COLLEGE, DEPARTEMENT, CONSERVATOIRE,


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