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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 338W10 - Dates : 1996-2004

Analyse : Dossier de demande de reconnaissance de l'établissement ALSTOM SERVICE La Courneuve dans la liste des établissements ouvrant droit à la cessation anticipée d'activité pour les salariés exposés à l'amiante, présenté par le Syndicat CGT d'Alstom Service de La Courneuve

Versement : 338W - Producteur : SECRETARIAT DES ELUS - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 17/03/2008

Communicable en : 2035

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] INDUSTRIE, MALADIE PROFESSIONNELLE, HYGIENE,


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