Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Copier le lien ci-dessous  

Cote : 318W7 - Dates : 1994-1995

Analyse : Autorisations d'urbanisme

CU 13/15 Avenue Jean Jaurès 1995
PC 85, Avenue Jean Jaurès 1995
PC 85, Avenue Jean Jaurès 1995
PC 89, Avenue Jean Jaurès 1995
PD 118, Avenue Jean Jaurès 1994
CU 16 et 18, Rue Georges Politzer / Avenue Jean Mermoz 1995
CU 4, Avenue Jean Mermoz 1995
DT 12, Avenue Jean Mermoz 1995
CU 14, Avenue Jean Mermoz 1995
PC 41, Avenue Jean Mermoz 1995
DT 9/13, Rue Jollois 1995
PC 9/13, Rue Jollois 1995
DT 21, Rue Jollois 1995
DT 18, Avenue Lénine 1995

Versement : 318W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; CERTIFICAT D'URBANISME; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 06/03/2007

Communicable en : 2026

Termes d'indexation :  - [Lieux] Jean Jaurès (avenue), Jean Mermoz (avenue), Georges Politzer (rue), Jollois (rue), Lénine (avenue),


Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus