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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 317W1 - Dates : 1987-2003

Analyse : Commissions d'appel d'offres : élus représentant la ville dans différentes commissions d'appel d'offres
Désignation des membres du jury du concours pour la reconstruction partielle et la réhabilitation du compexe Langevin Wallon : arrêtés (2003)
Commission SIPPEREC : délibération du Conseil municipal, acte constitutif du groupement de commandes pour les services de télécommunications (2003)
ZAC du quartier de la Tour : approbation de la convention publique d'aménagement avec la SEM Plaine Commune Développement du 01/02/2001 : délibération du conseil municipal
Convention de mandat de réalisation des espaces publics du secteur sud du quartier de La Tour (2001)
ZAC du quartier de La Tour : convention publique d'aménagement (2001)
Commission d'appel d'offre HLM Plaine de France
Adhésion de la commune de La Courneuve au SIPPEREC : délibération du 28/06/2001 au groupement de commandes pour la passation des marchés publics de télécommunication
Contrat de concession au marché des Quatre Routes : arrrêté portant règlement, annexes, avenants n°1 à 8 + délibérations
Accompagnement de la communication du carrefour Jeunesse du 21/09/2000
Etude de conteneurisation pour la mise en place de la collecte sélective : décision n°80 du 28/07/2000
Contrat pour la fourniture de prix aux restaurants scolaires et au restaurant du personnel communal de la ville de La Courneuve (1987)
Dégraissage, nettoyage des systèmes de ventilation de cuisine au château de Trilbardou : plans de réorganisation de la cuisine et implantation des équipements, plans du sous-sol du château

Versement : 317W - Producteur : COMMANDE PUBLIQUE - Voir le fonds d'origine

Type de document : MARCHE PUBLIC

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 01/03/2007

Communicable en : 2034

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] TELECOMMUNICATIONS, RESTAURATION SCOLAIRE, - [Edifices] LANGEVIN-WALLON, - [Lieux] Paul Langevin (rue), Trilbardou, 4000 Logements,


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