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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 316W2 - Dates : 1983-1984

Analyse : Location de cars (1984) : AOR des 31/01/1984 et 15/02/1984
Création de voies d'accès au lycée polyvalent : procès-verbal, tableau des propositions, soumission retenue, offres (candidatures), correspondance, BOAMP, plans, délibération (1983)
Fourniture de carburants pour l'année 1985 : AOR du 29/10/1984 et 19/11/1984 (1984)
Entretien des espaces verts communaux pour les années 1984-1985-1986 : AOR des 30/12/1983 et 12/1/1984 : procès-verbal, soumission retenue, délibération, bordereau de prix, CCAP, CCTP

Versement : 316W - Producteur : COMMANDE PUBLIQUE - Voir le fonds d'origine

Type de document : MARCHE PUBLIC

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 22/02/2007

Communicable en : 2015


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