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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 312W25 - Dates : 2000-2001

Analyse : Mission de suivi d'animation et de M.O.U.S de l'OPAH Pasteur : AOO : rapport du représentant de la personne publique (art.312 ter), procès-verbal de la commission, offre OZONE (retenue), attestations OZONE et des membres du groupement, publicités JOCE et BOAMP, convocation de la DDCCRF, règlement de consultation, CCTP

Versement : 312W - Producteur : COMMANDE PUBLIQUE - Voir le fonds d'origine

Type de document : MARCHE PUBLIC

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 06/02/2007

Communicable en : 2032

Termes d'indexation :  - [Lieux] Pasteur (boulevard),


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