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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 308W27 - Dates : 1992-2004

Analyse : Mail de Fontenay : mémoire en réclamation SNTPP, notification de jugement, avis d'audience, réaménagement du mail (plan de terrassement des buttes, repérage des travaux en plus-value), analyse des demandes formulées par l'entreprise et position du maître d'ouvrage (2000-2004)
Construction d'un cinéma (3ème tranche) : plan d'architecte, comptes-rendus de réunion, correspondance (1992), avenants, demande d'agrément du sous-traitant, CCAP, CCTP

Versement : 308W - Producteur : SERVICE D'APPUI DES SERVICES TECHNIQUES - Voir le fonds d'origine

Type de document : PLAN; COMPTE-RENDU DE REUNION; CORRESPONDANCE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 21/12/2006

Communicable en : 2035

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CINEMA, CONSTRUCTION, - [Lieux] 4000 Logements,


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