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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 308W22 - Dates : 1991-2004

Analyse : Cinéma (Rue de la Convention) : dossier de financement de l'aménagement d'un cinéma, plans d'urbanisme, note de présentation, notice de sécurité (1991-1993)
Passage Sainte Foix : ordre de service de redémarrage des travaux, notifications aux entreprises, notes d'honoraires, factures, acte d'engagement, reconstruction de l'éclairage public, devis, bordereau des prix, CCTP (2002-2004)
Concession Marché des Quatre Routes : factures, avenants au contrat de concession, compte-rendu de décisions relatives au fonctionnement du marché des Quatre Routes, arrêté portant règlement du marché (1999-2001)
Contrat SARP 1999 (Société d'assainissement rationnel et de pompage)
Groupe scolaire Louise Michel : rénovation, notes d'honoraires, propositions de paiement (1995-2001)

Versement : 308W - Producteur : SERVICE D'APPUI DES SERVICES TECHNIQUES - Voir le fonds d'origine

Type de document : PLAN D'URBANISME

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 21/12/2006

Communicable en : 2035

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CINEMA, COMMERCE, - [Edifices] LOUISE MICHEL, - [Lieux] Souche (sente de la), Lieu-dit "Les Quatre Routes",


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