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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 308W10 - Dates : 1999-2001

Analyse : SITOM 93 (Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis) : tarifs, modifications statuts, procès-verbaux du Bureau (2001), procès-verbaux des réunions des séances du Comité (2001), relations financières, rapport relatif à la collecte et au traitement des déchets (2000), procès-verbaux des réunions du Bureau (2000), délibération du Conseil municipal du 05/10/2000 concernant la présentation des bilans d'activités pour l'année 1999 des établissements de coopération intercommunale suivants : SIGEIF-SIPPEREC-SITOM

Versement : 308W - Producteur : SERVICE D'APPUI DES SERVICES TECHNIQUES - Voir le fonds d'origine

Type de document : DELIBERATION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 21/12/2006

Communicable en : 2032

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ORDURES MENAGERES, ELIMINATION DES DECHETS,


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