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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 307W6 - Dates : 1993-2006

Analyse : Correspondance (1999-2002), Contrat de ville (2002), Note au Bureau municipal du 07/02/2002
Compte-rendu de réunion du 07/03/2001 du comité de pilotage du contrat de ville de La Courneuve
Bureau municipal du 28/02/2001 : programmation du contrat de ville (2001)
Note de présentation du contrat de ville (2001-2006) du 26/01/2001
Etude de l'appareil commmercial de La Courneuve (SM Conseil) (Janvier 2000)
Convention constitutive du groupement d'intérêt public de développement social urbain pour le grand projet de ville d'Aubervilliers, La Courneuve, Saint Denis
Règlement intérieur du Groupement d'intérêt public du Grand Projet de Ville Epinay-sur -Seine, Villetaneuse (09/10/2001)
Assemblée générale constitutive du Groupement d'intérêt public du Grand Projet de Ville d'Aubervilliers, La Courneuve, Saint Denis ; règlement intérieur et règlement financier du Groupement d'intérêt public
Carte de propositions de périmètre pour le Grand Projet de Ville d'Aubervilliers, La Courneuve, Saint Denis
Enquête auprès des locataires des immeubles Ravel et Présov (Octobre 1999)
Convention tripartite relative au GPU d'Aubervilliers, La Courneuve, Saint Denis (29/07/1996)
Bilan intermédiaire du relogement des habitants des immeubles Ravel et Présov à La Courneuve (Novembre 2002)
Convention d'assistance au relogement des habitants des bâtiments Ravel et Présov du quartier de la Tour dans le cadre du Grand Projet Urbain de La Courneuve, Saint Denis, Aubervilliers
Compte-rendu de réunion du comité de pilotage du Grand Projet Urbain d'Aubervilliers, La Courneuve, Saint Denis
Plan stratégique de patrimoine OPHLM de La Courneuve, fiche action (27/10/2003 et 096/12/2003)
Compte-rendu de la réunion sur le suivi des subventions en investissement (1994), développement social des quartiers, contrat de ville (13/12/1994)
Budget développement social des quartiers (1993)
Comité de pilotage du 16/05/2002, bilan du contrat de ville 1999, propositions d'intervention pour 2000
Cellule d'animation pour la politique de la ville : crédits 1999 non contractualisés
Propositions au contrat de ville pour l'année 2000, passage en Bureau municipal avant le comité de pilotage du 16/05/2000
Fiche de travaux d'urgence dans le centre commercial de la Tour relatifs à la sécurité et à l'animation, fiche travaux de maintien de l'hygiène et de la sécurité dans la barre Renoir pendant l'opération de relogement précedant la démolition

Versement : 307W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Type de document : COMPTE-RENDU DE REUNION; ETUDE; ENQUETE PUBLIQUE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 31/10/2006

Communicable en : 2037

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] LOGEMENT SOCIAL, COMMERCE, SUBVENTION, DEMOLITION, RECONSTRUCTION, ZONE D'AMENAGEMENT, - [Lieux] 4000 Logements,


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