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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 302W28 - Dates : 1991-2003

Analyse : Contribution à la charte intercommunale du développement des 10 villes du Nord parisien Février 2000
Journée d'étude du 12 Mai 2001: présentation du secteur aménagement-environnement
Mail Paul Doumer : dossier de demande de subventions, plans, note de présentation, évaluation et plan de financement du projet, délibération du Conseil municipal, délibération du jury "Banlieues 89", attestation de non-commencement de travaux 1991
Entretien et réparation des aires de jeux et espaces de proximité 2003
Visites de quartier 4000 Sud 2003
Programme local de l'habitat : volets projets urbains et foncier 1998
Charte communale des attributions de logements sur le parc social de la ville de La Courneuve Juillet 1999
Comités de voisinage : délimitation des quartiers, conseil municipal du 23/04/1998
Remodelage des espaces publics du Centre urbain de la Tour : maîtrise d'oeuvre avenant n°2, plans 1997
Rapport sur l'état de la collectivité 1999 (rapport social)
Charte intercommunale de développement : rapport de présentation (étude ORGECO) Janvier 2000
Audit et perspectives de développement de l'Ecomusée des cultures maraîchères Février 2003

Versement : 302W - Producteur : SERVICE D'APPUI DES SERVICES TECHNIQUES - Voir le fonds d'origine

Type de document : DELIBERATION; PLAN; RAPPORT

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 07/06/2006

Communicable en : 2034

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] SUBVENTION, URBANISME, ENVIRONNEMENT,


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