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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 302W20 - Dates : 1995-2004

Analyse : Etude d'urbanisme quartier Mermoz : étude de requalification de l'espace d'activités Mermoz (15 septembre 2004), phases 1,2 et 3, compte-rendu réunions comité de pilotage du 04 juillet 2003, schéma directeur d'aménagement Décembre 2004
Syndicat des eaux d'Ile de France : programmation des investissements 2001-2015
Dossier technique Conseil général : 1ère session ordinaire avril 1981: remise en ordre du réseau des chemins départementaux, réseau à prendre en compte dans l'élaboration des plans d'occupation des sols
Mise en place de la collecte sélective : étude BERIM, présentation au Bureau municipal du 24/11/1999, étude de faisabilité, étude de mise en place de la collecte sélective des déchets ménagers de la ville de La Courneuve (état des lieux, étude des scénarios)
Site TFR : dépollution, fermeture

Versement : 302W - Producteur : SERVICE D'APPUI DES SERVICES TECHNIQUES - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 07/06/2006

Communicable en : 2035

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, ORDURES MENAGERES,


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