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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 288W29 - Dates : 1994

Analyse : Travaux d'assainissement Rue des Prévoyants, reconstruction de la voirie Rue des Francs-Tireurs : acte d'engagement, rapport, délibération, CCAP, CCTP, devis estimatif

Versement : 288W - Producteur : SERVICE D'APPUI DES SERVICES TECHNIQUES - Voir le fonds d'origine

Type de document : RAPPORT; DELIBERATION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 07/04/2005

Communicable en : 1994

Termes d'indexation :  - [Lieux] Francs-Tireurs (rue des),


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