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Cote : 283W7 - Dates : 1991-1993

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DT Rue de la Gare - 1993
PD 54, Rue de la Gare - 1993
PC 54, Rue de la Gare - 1993
PC 64, Avenue du Général Schramm - 1993
CU 64/72, Avenue du Général Schramm - 1993
PC 44, Rue Giuseppe Garibaldi - 1991
PD 6, Rue Guilletat - 1993
DT 16, Rue Guy Moquet -1993
DT 24/26 Avenue Henri Barbusse - 1993
PC 127, Avenue Jean Jaurès - 1993
PD 11/21, Avenue Jean Mermoz - 1993 (26/30, W.Rochet)
PD 28, Avenue Jean Mermoz - 1993
PC 28, Avenue Jean Mermoz - 1993
PC 28, Avenue Jean Mermoz - 1993 modif 1 (dossier sans suite)
PC 28, Avenue Jean Mermoz - 1993 modif 2
PC 65, Avenue Jean Mermoz - 1993

Versement : 283W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX; CERTIFICAT D'URBANISME

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/07/2004

Communicable en : 2024

Termes d'indexation :  - [Lieux] Gare (rue de la), Général Schramm (rue du), Garibaldi (rue), Guilletat (rue), Guy Moquet (rue), Henri Barbusse (avenue), Jean Jaurès (avenue), Jean Mermoz (avenue),


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