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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 283W5 - Dates : 1989-1993

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PD 10, Rue de l'Abreuvoir - 1993
DT 10, Rue de l'Abreuvoir - 1993
PC 10/12 Rue de l'Abreuvoir - 1993 (sans suite du 15 mars 1994)
Correspondance 22, Rue Anatole France - 1990
PC 33-35, Rue Anatole France - 1993
PC 4, Villa du Bel Air - 1992
PC 4, Villa du Bel Air - 1989
PC 4,Villa du Bel Air - 1989
DT 11, Villa du Bel Air - 1993
DT 18, Rue de Berri - 1993
PC 21, Rue de Berry - 1993
DT 36, Rue de Bobigny - 1993
PD 13 Rue Chabrol - 1993
PC Rue de la Convention - 1993 (EDF)
PC 25, Rue de la Convention - 1993 (EDF)
CU 87, Rue de la Convention - 1993
DT 93, Rue de la Convention - 1993
DT 94, rue de la Convention - 1993
DT 102/104, Rue de la Convention - 1991 (EDF Poste transformateur)

Versement : 283W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : DECLARATION DE TRAVAUX; PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; CERTIFICAT D'URBANISME

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/07/2004

Communicable en : 2024

Termes d'indexation :  - [Lieux] Abreuvoir (rue de l'), Anatole France (rue), Bel-Air (villa), Berri (rue de), Bobigny (rue de), Chabrol (rue), Convention (rue de la),


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