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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 258W52 - Dates : 1950-1983

Analyse : Innondations, dossiers (correspondance, devis...) : Calamités de juin 1970, 31 juillet 1972, et 24-25 juin 1983

Pêches maritimes : Enquêtes sur la consommation et la vente de poisson (1962-1979)

Affichage urbain : Concessions d'emplacements pour affichage publicitaire (1959-1962), Correspondance diverse liée à l'affichage (1964-1965), Affichages administratifs (1958-1960)

Affaire en contentieux, injonctions, pétitions de voisins :
- Sente des Prés-Bordeaux (1958)
- "La Ferme de Marville" (1950-1958)
- Rue du Moulin Fayvon (1977)
- Sentier Saint-Lucien, affaire Madame BOIRY, veuve SALE (1972-1977)
- Rue Anizan Cavillon (pétition du 28 juin 1968)
- Sentier Saint-Lucien (1956-1959)
- Cité d'urgence "Les Trois Pierres" (1956)
- 92, rue Anatole France (1961)
- 79-87, rue Anatole France (1963)
- Sentier Saint-Lucien, Madame Veuve HAVARD (1971)
- Parcelle cadastrée M60 (1971-1978)

Versement : 258W - Producteur : SERVICE COMMUNAL HYGIENE ET SANTE - Voir le fonds d'origine

Type de document : DOSSIER

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 28/08/2002
Ancienne cote : 258W58

Communicable en : 2084

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] NOMADE, DECHARGE PUBLIQUE, HYGIENE, PECHE, PECHE MARITIME,


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