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Cote : 256W8 - Dates : 1985-1989

Analyse : Autorisations d'urbanisme :
PD 63 à 77 avenue du Général Leclerc (1989)
PC 63 à 77 avenue du Général Leclerc (1989) (sans suite)
CU 63 à 77 avenue du Général Leclerc (1985)
CU 63 à 77 avenue du Général Leclerc (1989)
CU 63 à 77 avenue du général Leclerc (1985)
CU 12 rue du Général Schramm (1988)
PC 12 rue du Général Schramm (1988) (annulé)
PC 12bis rue du Général Schramm (1988 + 2 modificatifs de 1989)

Versement : 256W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : CERTIFICAT D'URBANISME; DECLARATION D'ACHEVEMENT; PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 28/08/2002

Communicable en : 1989

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Colbert (rue), Francs-Tireurs (rue des), Beaufils (rue), Convention (rue de la),


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