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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 256W7 - Dates : 1980-1989

Analyse : Autorisations d'urbanisme :
PC 21/23 rue des Francs Tireurs (1988)
CU 20 rue des Francs Tireurs (1989)
PD 21/23 rue des Francs Tireurs (1988)
CU 26 rue des Francs Tireurs (1989)
PC 9 rue Franklin (1989)
PD 9 rue Franklin (1980)
CU 30/32 rue de la Gare (1989)
PC 3 rue Garibaldi (1981)
PC 18 rue Garibaldi (1982)
PC 25 rue Garibaldi (1989)
PC 44 rue Garibaldi (1982)
DT 35 à 45 rue de Genève (1989)
PC 35 à 45 rue de Genève (1985)
PC 20 rue du Général Leclerc (1988)
PC 12 rue du Général Schramm (1989)
PD 14 rue du Général Schramm (1983)

Versement : 256W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : CERTIFICAT D'URBANISME; DECLARATION D'ACHEVEMENT; PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 28/08/2002

Communicable en : 1989

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Francs-Tireurs (rue des), Beaufils (rue), Convention (rue de la), Colbert (rue),


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