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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 256W3 - Dates : 1984-1992

Analyse : Autorisations d'urbanisme :
PD 9 allée Bellevue (1984)
PC 9 Allée Bellevue (1984)
PC 18 rue de Bobigny (1989)
PC 7 rue Christino Garcia (1988)
PC 14 rue Christino Garcia (annulation) (1988)
PD 14 rue Christino Garcia (annulation) (1988)
PC 14 rue Christino Garcia (1988)
PD 14 rue Christino Garcia (1988)
PC 11/15 rue Claude Bernard (1988)
PC 23 rue Colbert (sans suite) (1988)
PD 23 rue Colbert (annulation) (1988)
PC 21 rue de la Convention (transfert) (1989)
PC 48 rue de la Convention (annulation) (1988)
PC 56 rue de la Convention (1989) (+ modificatifs de 1990 et 1992)
PD 56 rue de la Convention (1989)

Versement : 256W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : DECLARATION D'ACHEVEMENT; PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 28/08/2002

Communicable en : 1992

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Beaufils (rue), Convention (rue de la), Colbert (rue),


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