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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 256W23 - Dates : 1983-1993

Analyse : Autorisations d'urbanisme :
DT rue de la Prévoté (1989) (EDF)
6 rue des Prévoyants (1989) (dossier courrier)
DT 5 rue Rabelais (1988)
PC 74 rue Rateau (1991) (+ modificatif 1991)
CU 6 rue Rabelais (1988)
CU 6 rue Rabelais (1988)
CU 30/32 rue Raspail (1985)
CU 30bis/32 rue Rateau (1989)
PC 3 rue du Sous Lieutenant Alexis Le Calvez (1988) (+ modificatif)
PD 3 rue du Sous Lieutenant Alexis Le Calvez (1988)
PC 7 rue du Sous Lieutenant Alexis Le Calvez (1989) (+ modificatif 1990)
PC 17 rue du Sous Lieutenant Alexis Le Calvez (1989)
PC 23 rue du sous Lieutenant Alexis Le Calvez (1983) + (modificatifs 1986, 1990, 1993)
PC 23 rue du sous Lieutenant Alexis Le Calvez (1993) + modificatif
PC 25 rue du sous Lieutenant Alexis Le Calvez (1989) + modificatif 1990
PD 25 rue du sous Lieutenant Alexis Le Calvez (1989)
CU 19 rue du Président Wilson (1989)
PD 19 rue du Président Wilson (1989)

Versement : 256W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : DECLARATION D'ACHEVEMENT; PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX; CERTIFICAT D'URBANISME

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 28/08/2002

Communicable en : 1993

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Edifices] GARE AUBERVILLIERS-LA COURNEUVE, ARTHUR RIMBAUD, - [Lieux] Colbert (rue), Jean Mermoz (avenue), Paul Vaillant-Couturier (avenue), Jean Jaurès (avenue), Gare (rue de la), Francs-Tireurs (rue des), Beaufils (rue), Convention (rue de la), Jollois (rue),


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