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Cote : 256W2 - Dates : 1985-1989

Analyse : Autorisations d'urbanisme :
DT 45 rue Albert 1er (1988)
DT 42 rue Albert 1er (1989)
PC 6 rue Albert Duludet (1988)
PC 12 rue Albert Duludet (1989)
PC 7 rue Anatole France (1989)
PC 72/74 rue Anizan Cavillon 1988)
PC 4 rue Beaufils (1987) + modificatif (velux)
PD 4 rue Beaufils (1987)
CU 11/13 rue Beaufils (1989)
PC 13 rue Beaufils (1989)
PC 25 rue Beaufils (1985)

Versement : 256W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : CERTIFICAT D'URBANISME; DECLARATION D'ACHEVEMENT; PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 28/08/2002

Communicable en : 1989

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Beaufils (rue),


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