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Cote : 251W18 - Dates : 1977-1997
Analyse :
Tarifs municipaux, délibérations du conseil municipal : études surveillées, location de salle, concessions du cimetière... (1977-1986)
Anciens tarifs divers (1993-1997) Restaurant communal, tableau statistique des cartes de tickets vendues : repas, goûters, loisirs (1988-1995) ADLC : tarifs des séjours (1994-1996) Régies et régisseurs : copies d'arrêtés et délibérations du conseil municipal (1992-1996) |
DIVERS Versement : 251W - Producteur : EDUCATION - Voir le fonds d'origine Type de document : ARRETE DU MAIRE; DELIBERATION; STATISTIQUE Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 23/08/2000 Communicable en : 1997 Termes d'indexation : - [Thesaurus] RESTAURATION SCOLAIRE, CENTRE DE VACANCES, CENTRE DE LOISIRS, - [Organismes] ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES LOISIRS ET DE LA CULTURE, |