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Cote : 209W30 - Dates : 1981-1987 Analyse : Autorisations d'urbanisme : PD Sente Fontaine aux Bretons (Mercedes Benz) - 1987 DT 3, Villa Fontaine - 1988 PC 7, Villa Fontaine - 1983 PC 8, Villa Fontaine - 1985 PC 12, Villa Fontaine - 1986 PC 14, Villa Fontaine - 1981 CU Passage des Francs-Tireurs - 1986 CU Passage des Francs-Tireurs - 1986 CU Passage des Francs-Tireurs - 1987 CU 3, passage des Francs-Tireurs - 1985 CU 5, passage des Francs-Tireurs - 1985 CU 5, passage des Francs-Tireurs - 1987 PC 3-5, rue des Francs-Tireurs - 1981 (complète le 209W21)

Versement : 209W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine Type de document : DECLARATION D'ACHEVEMENT; PERMIS DE CONSTRUIRE; CERTIFICAT D'URBANISME; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 21/02/2000 Communicable en : 1987 Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Fontaine aux Bretons (sente de la), Fontaine (villa), Francs-Tireurs (passage des), Francs-Tireurs (rue des),

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