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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 209W28 - Dates : 1961-1987

Analyse : Autorisations d'urbanisme :
PC 3, rue Lépine - 1987
PC 8, rue Lépine - 1961
PC 8, rue Lépine - 1980
PC 15, rue Lépine - 1981
PD 23, rue Lépine - 1986
PC 23, rue Lépine - 1986
CU Rue Pascal (Lieu dit " La Logette ") - 1984
PC 8, rue Lucienne - 1986
DT 10, rue Lucienne - 1987
PC 19, rue Lucienne - 1984
PC 36, rue Lucienne - 1987
PC 41, rue Lucienne - 1987
DT 41, rue Lucienne - 1987
DT 45, rue Lucienne - 1987

Versement : 209W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : DECLARATION D'ACHEVEMENT; PERMIS DE CONSTRUIRE; CERTIFICAT D'URBANISME; DECLARATION DE TRAVAUX; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 21/02/2000

Communicable en : 1987

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Lépine (rue), Pascal (rue), Lucienne (rue),


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