Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 209W16 - Dates : 1974-1989

Analyse : Autorisations d'urbanisme :
PD 6, villa de l'Avenir - 1986
PC 6, villa de l'Avenir - 1986
CU 19, rue Beaufils - 1985
PC 26, rue de Berri et 29/31, rue Anatole France - 1988 (+ 3 modificatifs)
DT 19, rue de Berri - 1989
PC 19, rue de Berri - 1986
DT 11, villa du Bel air - 1987
PC 18, rue de Bobigny - 1984
CU rue Chabrol et rue Pascal - 1985
DT 1 ter, rue Chabrol - 1987
PC 1 ter, rue Chabrol - 1985
CU 8, rue Chabrol - 1986
CU 43-45, rue Chabrol - 1985
PC 43-45, rue Chabrol - 1974
PC 43/45, rue Chabrol - 1985 (modificatif du précédent de 1974)

Versement : 209W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : CERTIFICAT D'URBANISME; DECLARATION D'ACHEVEMENT; DECLARATION DE TRAVAUX; PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 21/02/2000

Communicable en : 1989

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Chabrol (rue), Bobigny (rue de), Avenir (villa de l'), Beaufils (rue), Anatole France (rue), Berri (rue de), Bel-Air (villa), Bobigny (rue de), Chabrol (rue), Pascal (rue),


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser