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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 209W15 - Dates : 1977-1984

Analyse : Autorisations d'urbanisme :
PC 5, rue Jean Vernet - 1980
PC 12, rue Jean Vernet - 1982
PC 18, rue Jean Vernet - 1981 (+ modificatif)
PC 24, rue Jean Vernet - 1983
PC 35bis, rue Jean Vernet - 1983
PC 20, rue Jules Ferry - 1983 (donne sur le 89, rue Emile Zola)
PC 10, passage du Jura - 1978
PC 10-12, passage du Jura - 1980
PD 2, rue Lamartine - 1984
PC 2, rue Lamartine - 1984
PC 13, rue Lamartine - 1977
PC 24/26, rue Lavoisier - 1982 (+ modificatif)
PC 21/23, rue Léo Delibes - 1980

Versement : 209W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : DECLARATION D'ACHEVEMENT; PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 21/02/2000

Communicable en : 1984

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Emile Zola (rue), Jean Vernet (rue), Jules Ferry (rue), Jura (passage du), Lamartine (rue), Lavoisier (rue), Léo Delibes (rue),


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