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Cote : 138W61 - Dates : 1952-1978

Analyse : Autorisations d'urbanisme

S/N° et 24 à 30 Avenue Marcel Cachin
8 à 55 Avenue Marcelin Berthelot
S/N° Avenue Maurice Berteaux

Demande de permis de démolir formulée par les Etablissements Haudecoeur concernant un pavillon et ce pour faciliter les manoeuvres des poids lourds

Demande de démolition d'un bâtiment en bois à usage d'habitation sur un terrain sis à La Courneuve 22, rue Marcelin Berthelot par Monsieur Michel BOQUILLON demeurant à la même adresse

Signature d'une pétition relative à l'installation d'une casse ou d'un atelier de réparation automobile au 28, rue Marcelin Berthelot à La Courneuve (SOCIETE ROBY-CASSE)

Procès-verbal de notification concernant la demande de démolition d'un appentis sur un terrain sis à La Courneuve au 30, rue Marcelin Berthelot

Construction illicite au 40 bis rue Marcelin Berthelot

Construction illicite (agrandissement du pavillon : création d'une cuisine, d'une salle d'eau et d'une remise attenante) au 42, rue Marcelin Berthelot à La Courneuve

Demande d'accord préalable pour un pavillon sur un terrain sis à La Courneuve rue Marcelin Berthelot n°55 présentée par Monsieur Pédro SANCHEZ demeurant à La Courneuve 35, rue Marcelin Berthelot

Versement : 138W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : DECLARATION DE TRAVAUX; PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 15/10/1990

Communicable en : 2009

Termes d'indexation :  - [Lieux] Marcel Cachin (avenue), Marcelin Berthelot (rue), Maurice Berteaux (rue),


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