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Cote : 138W30 - Dates : 1952-1971

Analyse : Autorisations d'urbanisme

53 à 57, Rue de Genève
1 à 40, Avenue du Général Leclerc

Procès-verbal concernant une construction illicite sur un terrain sis à La Courneuve au 57, Rue de Genève, pour suite à donner.
Demande d'accord préalable pour la construction d'un immeuble sur un terrain sis à La Courneuve rue de l'Union et avenue du Général Leclerc présentée par la société HLM "LE PROGRES"
Demande d'accord préalable pour des travaux à entreprendre sur un terrain sis à La Courneuve au 3, avenue du Général Leclerc dont la société UNION (Société commerciale et industrielle du bois) est propriétaire
Demande de permis de construire 3 bâtiments à usage d'atelier, de bureau et de garages sur un terrain sis à La Courneuve avenue du Général Leclerc, présentée par Monsieur VINCE Marcel
Demande d'accord préalable en vue de la construction d'un centre de distribution de pièces détachées au 55, Rue de Genève demandé par la Société ROYAL ELYSEES
Demande d'accord préalable en vue de la construction de halls de stockage de véhicules neufs
Demande d'accord préalable sur l'implantation d'un atelier de marbrerie par la société M.A FILI

Versement : 138W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 15/10/1990

Communicable en : 2002

Termes d'indexation :  - [Lieux] Général Leclerc (avenue du), Genève (rue de),


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